NetPublic » Guide pratique droit d’auteur, droit à l’image à l’ère du numérique (pour les administrations)
Très intéressant : le Guide droit d’auteur, droit à l’image à l’ère du numérique (foire aux questions) (pdf, 28 pages), un cahier pratique téléchargeable gracieusement,… Sourced through Scoop.it from: www.netpublic.frmore…
Open access et droit d’auteur
L’open access consiste à rendre accessible gratuitement les publications scientifiques et à faciliter leur exploitation, notamment à des fins de recherche. Dans de nombreux pays, des mesures ont été adoptées afin d’assurer le développement de cet accès libre aux articles scientifiques, spécialement lorsqu’ils résultent de recherches financées par des fonds publics. On prétend ainsi favoriser […]more…
De Charlemagne au Big data, petite histoire des études d’opinion. Chapitre 1 : Les origines
Après avoir remonté le temps jusqu’à l’Amérique des années 30 pour célébrer le 80ème anniversaire du premier sondage publié, SIGLab continue sa rétrospective en revenant plus largement sur l’histoire des enquêtes d’opinion. Alors que les sondages scrutent aujourd’hui tous les champs de notre vie privée comme professionnelle, comment ces derniers ont-ils réussi à s’imposer comme […]more…
Heuristiquement: Original et instructif: le français vu du ciel
Voici un livre à la fois étonnant et instructif sur la langue française. Une approche originale de la langue y est proposée par la mise en espace des objets linguistiques. Sourced through Scoop.it from: www.heuristiquement.com See on Scoop.it – Bonnes pratiques en documentationmore…
N° 3234 – Rapport d’information de Mme Danielle Auroi déposé par la commission des affaires européennes sur l’accord interinstitutionnel « mieux légiférer »
Assemblée nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la législation française au palais Bourbon. Les débats parlementaires, la composition des groupes politiques et la biographie des députés du Parlement français. Sourced through Scoop.it from: www.assemblee-nationale.frmore…
Democratic Rulemaking by John M. De Figueiredo, Edward Stiglitz :: SSRN
This paper examines to what extent agency rulemaking is democratic. It reviews theories of administrative rulemaking in light of two normative benchmarks: a “de Sourced through Scoop.it from: papers.ssrn.com repéré aussi sur REPEC http://econpapers.repec.org/paper/nbrnberwo/21765.htmmore…
Drafting of the Digital Republic bill and Year II of French Tech
Two months after the end of the online consultation on the ‘Digital Republic’ bill, an initial assessment of this unprecedented method of jointly producing a bill has been published. On 18 December, Axelle Lemaire, French Minis… Sourced through Scoop.it from: www.gouvernement.frmore…
The Bluebook and copyright | Transblawg
In ‘Bluebook’ Critics Incite Copyright Clash , The Wall Street Journal Law Blog reports that some ‘legal activists’ are planning to post online what they call a simpler, free alternative. Sourced through Scoop.it from: transblawg.eumore…
Mission de recherche Droit et Justice » Quatorzième numéro de la Revue Justice actualités (RJA) éditée par l’ENM
Quatorzième numéro de la Revue Justice actualités (RJA) éditée par l’ENM Sourced through Scoop.it from: www.gip-recherche-justice.fr réservé sur l’intranet de l’ENM (RPVJ)more…
Bases de données : une décision en faveur du site seloger.com
L’arrêt « seloger.com » rendu par la cour de cassation le 12 novembre 2015 semble témoigner d’une tendance à améliorer la protection des bases de données. … Sourced through Scoop.it from: www.alain-bensoussan.commore…
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